Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAKINA M'SA PARIS
Mle M'sa Sakina

Numéro de dépôt :
3985956
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2023
SAKINA M\'SA PARIS de M\'sa Sakina

Présentation de la marque SAKINA M'SA PARIS

Déposée le 26 février 2013 par mademoiselle M'sa Sakina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAKINA M'SA PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle M'sa Sakina domicilié(e) 87 Bd Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle M'sa Sakina domicilié(e) 87 Bd Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France.

La marque SAKINA M'SA PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAKINA M'SA PARIS est expirée depuis le 26 février 2023.


Mle M'sa Sakina - 87 Bd Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France


Mle M'sa Sakina - 87 Bd Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667439 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 10 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699224 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Inscription le 10 mai 2017 - Changement d'adresse n°699223 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.